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Entretien de la filère

fosseQu’est ce que l'assainissement non collectif ?

Chaque jour, vous utilisez de l’eau pour la vaisselle, la douche, la lessive, les W.C.... Ce sont les eaux usées domestiques.


Les eaux usées de nos habitations nécessitent d’être évacuées puis restituées dans le milieu naturel tout en préservant la santé publique et l’environnement.




Ces eaux usées domestiques se décomposent en 2 groupes :

  • les eaux usées ménagères provenant de la cuisine, la salle de bain et le cellier ou buanderie, …
  • les eaux vannes provenant des W.C.

L’Assainissement Non Collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques. Ces dispositifs concernent les habitations qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel.

Le terme : « installation d'assainissement non collectif » désigne toute installation d'assainissement assurant la collecte, le transport, le traitement et l'évacuation des eaux usées domestiques ou assimilées au titre de l'article R. 214-5 du code de l'environnement des immeubles ou parties d'immeubles non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées. (Article 1 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5


Fonctionnement de la filière ANC

Une installation d’assainissement non collectif est généralement composée de trois grandes parties


1 - La collecte des eaux usées.

Les eaux usées produites dans l’habitation (toilettes, évier, douche, machine à laver..) sont collectées pour être acheminées vers le prétraitement.

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LES EAUX DE PLUIE, TELLES QUE LES EAUX DE LA TOITURE, DE LA TERRASSE OU LES EAUX DE PISCINES NE SONT PAS DES EAUX USEES . ELLES DOIVENT ETRE EVACUEES SEPAREMENT. EN AUCUN CAS, ELLES NE DOIVENT ENTRER DANS L’INSTALLATION D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF.

2 - Le prétraitement

Généralement réalisé avec une fosse toutes eaux (et un bac à graisse si besoin), le prétraitement consiste à l’accumulation, la décantation et la liquéfaction des matières organiques. L'eau, ainsi débarrassée des matières solides et des graisses, reste néanmoins polluée et nécessite une étape de traitement. Une ventilation est installée en aval de la fosse, et assure l'évacuation des gaz produits. La ventilation est un élément important du dispositif pour limiter les problèmes d’odeurs et de corrosion des ouvrages béton.


note

LA FOSSE TOUTES EAUX DOIT ETRE INSTALLEE AU PLUS PRES DE VOTRE HABITATION (à moins de 10 mètres), ET A L ECART DES ZONES DE PASSAGE DES VEHICULES. Par ailleurs, son positionnement tiendra compte des difficultés liées à la vidange périodique. LES TAMPONS D’ACCES DE LA FOSSE TOUTES EAUX DOIVENT ETRE ACCESSIBLES POUR PERMETTRE LA VIDANGE.


3 - Le traitement (épuration + infiltration)

L’élimination de la pollution est obtenue par l’action des micro-organismes contenus dans le sol en place, dans un massif filtrant reconstitué (sable, zéolite) ou tout autre dispositif agréé lien. Plusieurs traitements sont donc possibles. En priorité, on recherche le traitement et l’infiltration dans le sol en place. Les caractéristiques de la filière de traitement sont déterminées en fonction des particularités du sol d’où l’obligation d’effectuer une étude à la parcelle.


Une fois les eaux traitées, elles sont soient :


  • dispersées dans le sous-sol en place au niveau de la parcelle si sa perméabilité est comprise entre 10 et 500 mm/h (A PRIVILEGIER).
  • réutilisées pour l’irrigation souterraine des végétaux non destiné à la consommation humaine sous réserve d’absence de stagnation en surface ou de ruissellement des eaux usées traitées.
  • drainées et rejetées vers milieu hydraulique superficiel après autorisation du propriétaire ou du gestionnaire du milieu récepteur s’il est démontré dans une étude à la charge du pétitionnaire qu’aucune autre solution n’est envisageable.
  • évacuées par puits d’infiltration autorisé par la commune compétente en assainissement non collectif (dérogation préfectorale) sur la base d’une étude hydrogéologique.

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    Cas particulier des toilettes sèches

    Conformément à l’’article 17 de l'arrêté du 7 septembre 2009, les toilettes dites sèches (sans apport d’eau de dilution ou de transport) sont autorisées, à la condition qu’elles ne génèrent aucune nuisance pour le voisinage ni rejet liquide en dehors de la parcelle, ni pollution des eaux superficielles ou souterraines.


 
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